Sylvaine Faugere


De: Sylvaine Faugère
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000610203(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200309/11/2003
De: Sylvaine Faugère
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000431380(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200301/11/2003
De: Sylvaine Faugère
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000240094(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200302/08/2003
De: Sylvaine Faugère
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000605141(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200301/08/2003
De: Faugere (Sylvaine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
directrice adjointe de 1re classe au Centre national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts de Paris
Groupe:
Direction de 1re classe au Centre national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts de Paris
date_debut="2003-12-16"
depart_retraite
JORFTEXT000000777232(source JORF)
admission
05 Juillet 200305/07/2003
De: Sylvaine Faugère
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000231582(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Sylvaine Faugère
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000774169(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Sylvaine Faugère
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000595777(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Sylvaine Faugère
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000411774(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200224/04/2002
De: Faugère, née Costes (Sylvaine, Lucienne)
directrice dans un organisme de santé publique ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Faugère (Sylvaine)
directeur de service central, centre national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (Paris)
Objet:
au titre de 1996 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
25
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000741874(source JORF)
inscription
20 Avril 199620/04/1996
De: Sylvaine Faugere
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000729753(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Sylvaine Faugère
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
JORFTEXT000000364151(source JORF)
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.